Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE LOCATION
/
COULEURS SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COULEURS SOLEIL
FRANCE LOCATION, SARL

Numéro de dépôt :
95593608
Date de dépôt :
16/10/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2025

Présentation de la marque COULEURS SOLEIL

Déposée le 16 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE LOCATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COULEURS SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE LOCATION domicilié(e) 73 PARC DE L'ARGILE, BP 55 - 06370 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 269 078 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE LOCATION domicilié(e) 73 PARC DE L'ARGILE, BP 55 - 06370 - MOUANS SARTOUX - France.

La marque COULEURS SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COULEURS SOLEIL arrivera à expiration en date du 16 octobre 2025.

FRANCE LOCATION a également déposé les autres marques suivantes : Glisspack , COULEURS SOLEIL , FranceLoc


FRANCE LOCATION, SARL - 73 PARC DE L'ARGILE, BP 55 - 06370 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 388269078


FRANCE LOCATION - 73 PARC DE L'ARGILE, BP 55 - 06370 - MOUANS SARTOUX - France


Renouvellement avec limitation le 6 juillet 2005 n°2292694 - Publication au BOPI 2005-07-06

Inscription le 24 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°422950 - Publication au BOPI 2005-11-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2016 n°2606402 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-08

Organisation de loterie, émissions de chèques de voyages et de lettres de crédit ; agences immobilières, agence de logement, gérance de biens immobiliers, gérances d'immeubles, location d'appartement, agence de location de propriétés immobilières. Réservation d'hôtels, réservation de pensions, maisons de vacances ; hôtellerie, restauration. Maisons de repos et de convalescence.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.